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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOULEMONDE BOCHART
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MATIERES et COULEURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MATIERES et COULEURS
TOULEMONDE BOCHART SAS

Numéro de dépôt :
98735303
Date de dépôt :
02/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2018

Présentation de la marque MATIERES et COULEURS

Déposée le 2 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOULEMONDE BOCHART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MATIERES et COULEURS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOULEMONDE BOCHART domicilié(e) ZI de VILLEMILAN, BP 18, 7 impasse Branly,91321 WISSOUS Cedex 01 (dossier no 2367952) - 91321 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 089 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS TOULEMONDE BOCHART domicilié(e) ZI de Villemilan, 7, Impasse Branly, BP 18,91321 WISSOUS Cedex (dossier no 2367952) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MATIERES et COULEURS est expirée depuis le 2 juin 2018.

TOULEMONDE BOCHART a également déposé les autres marques suivantes : SISALENE , TB Kids , TOULEMONDE BOCHART , TB Linéa , TB Designer , TOULEMONDE BOCHART CREATEUR DE TAPIS


TOULEMONDE BOCHART SAS - ZI de VILLEMILAN, BP 18, 7 impasse Branly,91321 WISSOUS Cedex 01 (dossier no 2367952) - 91321 - France - SIREN 582089439


SAS TOULEMONDE BOCHART - ZI de Villemilan, 7, Impasse Branly, BP 18,91321 WISSOUS Cedex (dossier no 2367952) - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 2008 n°2367952 - Publication au BOPI 2008-03-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Linge de maison et de table en textile : . rideaux, couvres-lits, serviettes, nappes . tapis, paillassons, nattes revêtements de sols.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.